Conditions générales de vente

NOS CONDITIONS

1/ Préambule
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est gérée par la Chocolaterie CHOCOGIL.
CHOCOGIL est un chocolatier fabricant dont le siège est situé à Bettancourt-la-Ferrée (52100). Les produits commercialisés par LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL concernent les chocolats vendus en ligne à la clientèle particulière. Les produits proposés sur le site LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL sont tous élaborés dans notre chocolaterie.
Tout client passant une commande auprès de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL implique que ce client reconnait avoir pris connaissance, au moment où il a passé sa commande, des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans aucune réserve. Ces conditions générales de vente ont force de loi entre les parties, vont régir les relations contractuelles entre le client et LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL et prévalent sur toute autre condition.

2/ Produits
L’ensemble des produits présents sur le site LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est toujours disponible (sauf suspension provisoire de l’offre – voir Article 6  / suspension de vente des présentes conditions générales de vente).
Les photos qui illustrent nos produits sur LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne sont pas contractuelles et n’engagent en aucune façon la responsabilité de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL.
Les photos présentées dans l’ensemble du site sont des suggestions de présentation permettant à tout visiteur de se rendre compte de l’étendue de la gamme qui peut lui être proposée soit toute l’année ou soit à certains moments de l’année. Certaines photos peuvent donc présenter dans sa totalité ou en partie des produits qui pourraient ne pas être mis en vente au moment où le visiteur se rend sur la page.
Chaque produit vendu sur le site LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est présenté en détail sur une page qui lui est dédiée. Ces détails correspondent aux obligations légales. Le client devra obligatoirement prendre note de ces détails avant tout achat, notamment en ce qui concerne les conditions de conservation, la DDM (Date de Durabilité Minimale – ex DLUO), les allergènes et les valeurs nutritives.
Fort de ces informations, et seul responsable de ses choix,  le client devra tenir compte de ces données et respecter ces règles lorsqu’il passera commande ou, a posteriori, lorsqu’il consommera les produits vendus sur le site LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL.
CHOCOGIL, ayant informé précisément le client avec ces données présentes sur les pages-produit, ne pourra être tenu de ce fait responsable de tout problème de santé (allergie, surpoids…) résultant de la consommation de ses produits et pour lesquels le client avait été prévenu au préalable.
De même, après son achat et, a posteriori, après réception de sa commande, le client s’engage à respecter les conditions de conservation et la DDM  préconisées par CHOCOGIL.
CHOCOGIL ne pourra en aucune façon être tenu pour responsable si ces dernières n’ont pas été respectées par le client et que cela aura entrainé une altération des qualités organoleptiques du produit ou de leur présentation.
Il est important de noter qu’une grande majorité des produits conditionnés en sachets et boite et présentés sur LA BOUTIQUE DE VENTE EN LIGNE CHOCOGIL ne sont pas proposés tel quels à la vente en « libre service » dans nos boutiques de Bettancourt et Chalons. Ces produits sont cependant disponibles sur demande auprès du personnel des boutiques qui pourront en confectionner des sachets « à façon ».

3/ Prix
Les prix de nos produits vendus sur ce site sont exprimés en euros (€) T.T.C. (Toutes Taxes Comprises).
Ils ne comprennent pas le coût des frais de port (voir ci-dessous).
Le prix indiqué dans la confirmation de la commande envoyée par LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL au client est définitif et est indiqué TTC (Toute Taxe Comprise), incluant la TVA en vigueur au moment de la commande.
La participation pour les frais de port englobe la gestion, la manutention, l’emballage et la livraison de la commande.
Les frais de port sont répartis par tranches calculées en fonction du montant de la commande. Ces tranches sont les suivantes :
– Commande de 0 à 19.99€ TTC : 5,00€ TTC de frais de port
– Commande de 20.00 à 39.99€ TTC : 6.00€ TTC de frais de port
– Commande de 40.00 à 59.99€ TTC : 8.00€ TTC de frais de port
– Commande de 60.00€ TTC et plus : frais de port offerts

4/ Commande
L’offre de vente par correspondance des produits LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL n’est valable que sur le territoire de la France Métropolitaine. Elle n’est donc pas disponible à la date de rédaction de ces conditions générales de vente pour les DROM-COM (ex DOM-TOM).

A réception de la commande, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL confirme au client par courrier électronique aux cordonnées indiquées par le client l’acceptation de sa commande. La vente ne sera cependant effective et conclue qu’à réception du règlement.
L’ensemble des informations communiquées à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL par le client lors de la passation de sa commande engage le client en totalité. LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne peut pas être tenu pour responsable en cas d’impossibilité de livraison de la commande pour raisons de données erronées.
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existe ou aurait existé un litige d’ordre financier pour une commande antérieure. LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL lui signifiera ceci expressément par courriel ou par courrier.

5/ Paiement / Mode de paiement
Le paiement de la commande s’effectue au choix par PayPal, Carte Bancaire (avec sigle CB), e-Carte Bleue.
Tout remboursement, de quelque nature ou origine qu’il soit, se fera par chèque bancaire adressé sous enveloppe par voie postale à la personne dont les coordonnées figurent dans la case « Adresse de facturation » du bon de commande.

6/ Réception, préparation, expédition, livraison, délais de livraison, reports d’expédition
> réception
Les commandes sont réceptionnées du mardi au vendredi en période normale et du lundi au vendredi en décembre.
Les commandes sont préparées aux jours habituels d’ouverture de la chocolaterie (du mardi au vendredi en période normale de janvier à novembre et du lundi au vendredi en décembre).
Toutes les commandes passées le week-end (du vendredi après-midi au dimanche soir) sont préparées le mardi suivant (le lundi en décembre).
Entre Pâques et septembre, les commandes reçues le jeudi après 10h00 ne seront expédiées que le mardi suivant, afin d’éviter le stockage le week-end des colis dans les entrepôts de la Poste ou de autre partenaire de messagerie.
La commande n’est préparée et expédiée que lorsqu’elle a été validée et réglée (transaction approuvée et traitée avec succès sur le support bancaire BNP Mercanet dans le cas d’un paiement par carte bancaire – transaction payée sur le compte PayPal de la chocolaterie dans le cas d’un paiement par PayPal ).

> préparation
Nos chocolats sont mis en cartons aux dimensions appropriées et bénéficient d’une protection adéquate contre les chocs.
Nous apportons le plus grand soin à une préparation rapide mais nous nous réservons le droit d’un délai supplémentaire en période de forte charge de travail dans nos ateliers (Noël et Pâques).

> expédition et livraison
La commande est expédiée dans les meilleurs délais, en tenant compte des conditions presentées ci-dessus (jours de réception des commandes et validation intégrale du paiement entre-autres). Le client a la possibilité de se faire livrer à l’adresse de son choix. Elle devra être indiquée le plus précisément possible lors de la passation de la commande, afin d’éviter tout problème de livraison (adresse incomplète, imprécise, erronée).
Si l’adresse de livraison est différente de l’adresse de facturation, le client indiquera avec précision dans la case « Adresse de livraison » du bon de commande le lieu où il souhaite que sa commande soit livrée. En cas de litiges de quelque nature que ce soit, le seul interlocuteur de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL sera la personne dont les coordonnées figureront dans la case du bon de commande « Adresse de Facturation ».
Si le client souhaite plusieurs lieux de livraison, il doit passer plusieurs commandes, avec, pour chacune, une participation forfaitaire de frais de transport.
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne livre pas par ses propres moyens les commandes qu’elle expédie. Les commandes sont confiées aux services de La Poste, en Colissimo sans signature (sauf colis de plus de 5 kg – clause des CGV de Colissimo).
En cas d’absence du client le jour de la livraison, le livreur dépose dans la boite aux lettres du client un avis de passage lui permettant de pouvoir retirer son colis sous 10 jours à son bureau de Poste.

> délais de livraison
La Poste prend l’engagement de faire une tentative de livraison au plus tard deux jours ouvrables après l’expédition, si le colis a été déposé au bureau de Poste avant l’heure limite de dépôt. Le client constatant cependant un délai de livraison supérieur à celui prévu dans le cadre du contrat « Colissimo » (plus de 48 heures) est tenu de le signaler à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL au plus tôt (téléphone : 03 25 05 08 49).

Confiant les livraisons de ses colis à un service externe, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne peut pas être tenu pour responsable de la perte d’un de ces colis.  Elle ne pourra procéder à une nouvelle expédition d’une commande identique qu’à compter du moment où la Poste aura établi une déclaration officielle de perte, soit après 21 jours.
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne peut pas être tenu pour responsable d’un quelconque retard dans la livraison d’une commande dans le cas de la survenance de circonstances à caractère exceptionnel (conditions météorologiques défavorables, conflits sociaux, conflits, pénurie de carburants…etc.).

> suspensions de vente
Bien qu’elle souhaite mettre son offre à disposition de ses clients toute l’année, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est malgré tout suspendue à deux occasions durant ces deux périodes :
– les congés de la Chocolaterie CHOCOGIL (deux semaines au printemps et un mois en juillet),
– les périodes de forte chaleur. Le chocolat est un produit sensible à la chaleur et aux écarts de températures. Dès que la température risque d’être supérieure à +20°C, particulièrement en été, aussi bien chez le client qu’à la chocolaterie, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL suspend la vente en ligne. Ceci se fait dans un souci de préservation de la qualité.

Pour ces deux occasions, un message informel – sous la forme d’un bandeau – sera inséré sur la page d’accueil, sur la page générale de la boutique, sur la page du panier et sur la page de la validation de la commande.
Pour plus de sécurité et éviter toute réception de commande intempestive malgré les messages d’avertissement, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL procèdera alors, dans le paramétrage du site internet, à un blocage provisoire de tous les moyens de paiement habituels.
Durant ces deux périodes, toute commande passée par d’autres biais que ceux habituellement utilisés sur LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL (e-mail, fax, téléphone…etc.) ne sera pas honorée. Un message informant le client de l’indisponibilité provisoire de notre offre lui sera expédié.
Dès que les conditions climatiques seront plus favorables ou dès que les périodes de congés auront pris fin, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL s’engage alors à réactiver son offre dans les délais les plus brefs.
Un avis vous informant de la réactivation de la BOUTIQUE EN LIGNE peut vous être envoyé sur simple demande par notre formulaire de message.

7/ Délais de rétractation
Le Code de la Consommation et le nouveau Projet de Loi sur la Consommation renforcent les droits des consommateurs en matière d’achats à distance. Ils prévoient en outre un délai de rétractation. Ce droit de rétractation doit être exercé dans certains délais et peut donner lieu à remboursement.
Au regard de la législation actuelle en vigueur et pour cela, le client dispose de 14 jours francs à partir de la date de la réception de la commande pour changer d’avis sur son achat. Lorsque le délai s’achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
S’il se rétracte, il n’a pas à donner de motif ou à payer de pénalités mais devra s’acquitter des frais de retour. Pour faire valoir ce droit, il doit en faire part par email à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL dans ces délais.
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL remboursera par un chèque libellé à son nom l’intégralité de la valeur de la marchandise.
Ce chèque sera envoyé dès la réception du colis en retour par LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL à l’adresse figurant dans la case « Adresse de facturation » du bon de commande.
Afin qu’il soit  remboursé le plus rapidement possible, le client qui se rétracte doit dans son intérêt procéder au plus vite à la réexpédition du colis.
LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne donnera une suite favorable à toute demande de rétractation que si le colis et son contenu sont retournés complets, dans leurs emballages et suremballage d’origine, qu’ils n’ont pas été ouverts et qu’ils peuvent être revendus.

8/ Retour
Dans nos ateliers, le plus grand soin est apporté à la préparation des commandes. Ceci n’empêche pas le client de s’assurer obligatoirement de la conformité du colis qu’il reçoit.
Si le colis livré est en apparence endommagé, le client peut, soit le retourner à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL en le rapportant à son bureau de Poste le jour ouvrable suivant sa distribution (si le colis n’est pas ouvert, il n’aura pas à s’acquitter d’un nouvel affranchissement), soit émettre une observation de réserve quant à l’état de l’emballage auprès du livreur ou du guichetier.
Si, après réception et à l’ouverture, le client constate que le contenu du colis est endommagé, il doit s’adresser à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL au maximum sous 48 heures par téléphone (03 25 05 08 49) pour indiquer la nature exacte du problème rencontré. Il appartiendra alors à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL seul de régler le litige avec la Poste.
Même s’il présume par défaut de sa bonne foi, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est en droit de demander au client toute preuve (notamment photos) de l’état de la détérioration intérieure des produits dans le colis. Elles serviront à étayer la demande de réclamation auprès de la Poste mais aussi à procéder au dédommagement du client. LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL remboursera alors par chèque libellé au nom du client l’intégralité de la valeur de la marchandise. Ce chèque sera envoyé à l’adresse figurant dans la case « Adresse de facturation » du bon de commande.

9/ Litiges
Le contrat de vente qui lie LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL et son client est soumis au droit français.
La responsabilité de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL ne peut être évoquée pour tout dommage, de quelque nature qu’ils soient, s’il s’avère que ces dommages proviennent d’une mauvaise utilisation ou d’une autre utilisation que celle préalablement prévue pour les chocolats que LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL commercialise.
En cas de litige, le client a la possibilité de rechercher au préalable une solution amiable au problème rencontré. Il peut le faire seul ou avec tout conseil de son choix. Dans un esprit de bonne relation avec l’ensemble de sa clientèle et présumant par défaut de sa bonne foi, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL recherchera également à résoudre le litige par ce biais.
Au-delà de cette volonté, il est rappelé cependant que le client doit, en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, honorer ses engagements financiers et d’apporter le plus grand soin au stockage des chocolats reçus, de telle sorte que leur conservation soit assurée de façon optimale. Pour l’aider, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL joindra dans son colis un mémo contenant toutes les informations nécessaires pour y parvenir.
En finalité, et dans le cas de l’échec d’une solution à l’amiable entre le client et LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL, le Tribunal de Commerce de Chaumont sera seul compétent pour régler un éventuel litige, ceci quel que soit le lieu de livraison.

10/ Garanties
La responsabilité de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente. Tout client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art. 1625 et suivants du Code Civil). Si le client souhaite s’adresser aux Tribunaux pour un vice caché, il doit le faire dans les plus brefs délais (Art. 1648 du Code Civil) à compter de la découverte de ce vice caché. Dans ce cas, LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL doit légalement en réparer toutes les conséquences (Art. 1641 et suivants du Code Civil), à la condition que le client apporte la preuve flagrante du défaut caché.

11/ Accès aux informations – Contenu des fichiers
Les coordonnées communiquées à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL par le client est nécessaire et utile au bon traitement de la commande et de son expédition. Elles sont destinées uniquement à LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL qui en garantie la confidentialité. Elles ne sont en aucune façon échangées, transférées ou données à des tiers. Elles sont enregistrées dans le fichier de gestion client.
La gestion de ces informations par la BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL est conforme à Loi Européenne concernant le règlement général sur la protection des données (dite Loi RGPD) entrée en vigueur le 25 mai 2018.
En complément de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, cette nouvelle disposition encadre, sécurise et assure au  client une meilleure protection dans l’utilisation de ses données.
Le client peut exercer un droit d’accès , de consultation et de modification concernant les données qu’il aura communiquées en se rendant sur son compte personnel sur le site de LA BOUTIQUE EN LIGNE CHOCOGIL.
Il peut également demander la clôture de son compte. Pour ce faire, il lui suffit d’en faire la demande par courrier à CHOCOGIL – 9, rue des Roises – 52100 BETTANCOURT-LA-FERRÉE ou par e-mail à particuliers[at]chocogil.com.

Dernière modification le 11/09/2019

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